1. Présentation du site.


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.oloupdemer.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BATEAU PLUS S.A.S – Siret : 80278247400034 - 2 chemin de Beaupré 13760 St Cannat - France
Responsable publication : Luc Letalenet – lucn@bateauplus.com
Webmaster : Simon Hacquard pour JanaWeb – contact@jana-agenceweb.com et Benoit DENJEAN – benoit@bateauplus.com
Hébergeur : TRUST TELECOM - http://www.trusttelecom.fr - Trust Telecom, Rés les lavandes, Ch du four, 13100 Aix-en-Provence, France

2. Description des services fournis.


Le site www.oloupdemer.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

O loup de mer s’efforce de fournir sur le site www.oloupdemer.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.oloupdemer.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.oloupdemer.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.


O loup de mer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : O loup de mer.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Lexique.


Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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